Document en préparation · Les informations ci-dessous doivent être complétées et validées avant l’ouverture commerciale du service
Objet et accès au service
Echelio est un service de gestion documentaire destiné aux entreprises en France et en Suisse · Les conditions d’accès, les modalités de création du compte et les fonctionnalités incluses restent à préciser dans la version définitive
Documents et utilisation de l’IA
Le cadre contractuel doit préciser les droits sur les documents déposés, les usages autorisés et la validation des informations proposées par l’IA · Les responsabilités relatives aux échéances et aux rappels doivent également être définies
Disponibilité et responsabilités
Les engagements de disponibilité, les opérations de maintenance, les limites de responsabilité et les modalités d’assistance restent à valider · Aucun niveau de service contractuel n’est annoncé dans ce document préparatoire
Fin du compte et droit applicable
Les conditions de suspension, de fermeture du compte, de restitution et de suppression des données doivent être définies · Le droit applicable et la juridiction compétente restent à confirmer selon l’entité exploitante et les clients concernés