Informations légales
Echelio

Conditions générales de vente

Les conditions commerciales des offres Echelio

Document en préparation · Les informations ci-dessous doivent être complétées et validées avant l’ouverture commerciale du service

Prestataire et offres

Echelio est exploité par Cmedias Cloud, en France · L’identité juridique complète du prestataire et les caractéristiques contractuelles des offres restent à compléter

Prix et facturation

Chaque marché nécessite des conditions commerciales approuvées séparément · Les montants en EUR et en CHF, la TVA et les modalités de paiement doivent être confirmés · Aucun tarif suisse n’est calculé automatiquement à partir d’un tarif français

Abonnement et résiliation

La durée d’engagement, le renouvellement, la période d’essai éventuelle, les délais de résiliation et les conditions de remboursement restent à définir · Ce document n’établit aucun engagement commercial définitif

Litiges et dispositions applicables

La procédure de réclamation, le droit applicable et la juridiction compétente devront être validés pour les clients concernés en France et en Suisse