Document en préparation · Les informations ci-dessous doivent être complétées et validées avant l’ouverture commerciale du service
Prestataire et offres
Echelio est exploité par Cmedias Cloud, en France · L’identité juridique complète du prestataire et les caractéristiques contractuelles des offres restent à compléter
Prix et facturation
Chaque marché nécessite des conditions commerciales approuvées séparément · Les montants en EUR et en CHF, la TVA et les modalités de paiement doivent être confirmés · Aucun tarif suisse n’est calculé automatiquement à partir d’un tarif français
Abonnement et résiliation
La durée d’engagement, le renouvellement, la période d’essai éventuelle, les délais de résiliation et les conditions de remboursement restent à définir · Ce document n’établit aucun engagement commercial définitif
Litiges et dispositions applicables
La procédure de réclamation, le droit applicable et la juridiction compétente devront être validés pour les clients concernés en France et en Suisse
